Les mentions légales regroupent les informations obligatoires concernant le site e-commerce.

1. Éditeur du site e-commerce

Nom de l’entreprise : Coqs Urbains

Forme juridique : Association

Secteur d’activité : tertiaire

Siège social : Pontoise, Val d'Oise

2. Activité de l’entreprise

L’entreprise ---- est une marque suisse de prêt-à-porter située à Genève.

Elle est spécialisée dans :

• la vente de vêtements et accessoires pour homme et femme :

  • les articles neufs

  • les articles de seconde main

  • une nouvelle collection durable

• un service de couture personnalisé : réparation, ajustement et transformation des vêtements.

3. Hébergement du site e-commerce

Le site e-commerce de la marque ----- est hébergé par Shopify, un CMS (Content Management System) spécialisé dans la création et la gestion de boutiques en ligne.

Adresse postale :

Shopify International Ltd.

Attn: Data Protection Officer

c/o Intertrust Ireland

2nd Floor 1-2 Victoria Buildings

Haddington Road

Dublin 4, D04 XN32

Ireland

Site web : https://www.shopify.com/fr

4. Propriété intellectuelle

L’identité visuelle de la marque eco est protégée par le droit de la propriété intellectuelle suisse auprès de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI).

La marque eco a été déposée auprès de l’IPI le 31 mai 2026 sous le numéro d’enregistrement XXXXXX.

Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable de l’entreprise eco est interdite.

Le non-respect peut entraîner des poursuites judiciaires conformément au droit suisse de la propriété intellectuelle.

5. Droit applicable

L’entreprise ----- est soumise au droit français, notamment :

• au règlement général sur la protection des données (RGPD) ;

Les parties s’engagent à privilégier une résolution amiable du litige avant toute procédure judiciaire.

À défaut d’accord amiable, le tribunal compétent est situé dans le ------

6. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, le service client est disponible :

• par téléphone : +33 ;

• par email : contact@coqsurbain.fr ;

• via le formulaire de contact du site e-commerce ;

Horaires du service client :
Lundi – Samedi : 9h30 – 18h30
Dimanche : fermé